Au menu du conseil municipal du 24 juin 2010
18 H 30 |SALLE DES SÉANCES | HÔTEL DE VILLE
Vous pouvez télécharger les délibérations au format PDF
Hubert Wulfranc
1 | Administration générale - Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 25 mars 2010
2 | Administration générale - Décisions du Maire
3 | Opération de rénovation urbaine - Avenant n°2 à la convention Anru
4 | Opération de rénovation urbaine - Oru de secteurs Felling et Macé - Cession de terrains à la Foncière Logement - Ajustement des surfaces à céder - Déclassement du domaine public
5 | Opération de rénovation urbaine - Oru de secteur Felling - Déclassement du domaine public communal - Cession de terrain à la SA d´HLM Logiseine
6 | Nouveau quartier des Cateliers - Secteur D accession - Déclassement du domaine public communal - Cession de terrain à la SNC Khor Immobilier
7 | Projet de quartier Houssière - Vente Olivier - Cession de terrain à Habitat 76
8 | Quartier centre ancien - Ensemble immobilier CAT Ateliers du Pré de la Bataille, 316 rue Gambetta - Acquisition
9 | Secteur Seine Sud - Travaux de viabilisation du pavillon O rue Désiré Granet
10 | Affaires foncières - Chemin du Bon Clos - Main levée d´hypothèques
11 | Affaires foncières - Immeuble Blondel, 48 chemin de la Folie - Acquisition
12 | Affaires foncières - Avenant au Programme d´actions foncières avec l´EPF de Normandie
Joachim Moyse
13 | Finances communales - Budget de la Ville - Taxes et produits irrécouvrables
14 | Finances communales - Budget de la ville - Décision modificative n°2
15 | Finances communales - Autorisation signature du marché Assurances risques statutaires
16 | Groupement de commandes - Avenant n°1 à la convention constitutive - Ville de Saint-Etienne-du-Rouvray / Caisse des écoles
17 | Restauration municipale - Convention avec l'ANDRM - Charte nationale de qualité
18 | Contrat éducatif local 2010-2011 - Demande de financement
19 | Projet éducatif local - Adhésion à l’Association internationale des villes éducatrices
20 | Personnel communal - Créations - Suppressions - Transformations de postes
21 | Personnel communal - Autorisation de recrutement d'agents non titulaires et fixation de la rémunération
22 | Personnel communal - Renouvellements d'engagements d'agents non titulaires et fixation de la rémunération
23 | Personnel communal - Frais de mission du directeur du Rive Gauche
24 | Modification des statuts de la Crea - Retrait de la compétence facultative "révision et modification des Plu intercommunaux existant"
Francine Goyer
25 | Développement social - Actions conduites par les associations - Aspic - Subvention exceptionnelle 2010
Rémy Orange
26 | Affaires scolaires - Actions éducatives des établissements préélémentaires et élémentaires - 2e tranche
Michel Rodriguez
27 | Vie associative - Subvention exceptionnelle - Vie Libre - Fête de printemps
28 | Vie associative - Subvention exceptionnelle - Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (Fnaca) - Renouvellement du matériel de cérémonie
29 | Vie associative - subvention exceptionnelle - Jardins ouvriers Europac - Renouvellement de matériel
30 | Vie associative - Subvention exceptionnelle - Yes or Notes - Subvention d'équilibre
31 | Vie associative - Subvention exceptionnelle - Mix-Cité - Organisation d´un séjour de vacances
32 | Affaires sportives - Association Stéphanaise d'Aïkibudo Kobudo - Subvention exceptionnelle
33 | Affaires sportives - Subvention de fonctionnement aux associations - Saison 2010/2011
34 | Affaires sportives - Full Contact - Subvention affectée à la formation
35 | Affaires sportives - Association Le Dojang Yong - Subvention exceptionnelle
36 | Affaires sportives - Subvention affectée à une manifestation - Rouvray Athlétic 76
37 | Affaires sportives - Club gymnique stéphanais - Subvention affectée à la formation
38 | Affaires sportives - Club gymnique stéphanais - Convention d'objectifs
39 | Affaires sportives - Tennis Club de Saint Etienne du Rouvray - Convention d'objectifs
Patrick Morisse
40 | Bâtiments communaux - Travaux de rénovation de couverture - Marché Cime
Jérôme Gosselin
41 | Horizons 11 / 25 ans - Eté 2010 - Plan de financement - Demande de subventions
42 | Centre culturel le Rive gauche - Demande de subvention Etat - Action culturelle Drac 2010
43 | Convention de partenariat Université de Rouen / Insa de Rouen / Ville de Saint-Etienne-du-Rouvray pour la carte culture 2010/2011
44 | Festival Normandie impressionniste - Vente de catalogues - Délibération modificative
Marie-Agnès Lallier
45 | Entretien des appareils de défense contre l'incendie - Convention avec la Créa
46 | Fourniture, pose, maintenance et nettoyage de mobiliers urbains et d´abris voyageurs - Marché JC Decaux - Avenant n°1
Murielle Renaux
47 | Petite enfance - Maison de la famille - Convention d'objectifs et de financement d'une prestation de service relative au Relais d'assistantes maternelles
48 | Maison de la famille - Café des parents - Réseaux d'écoute, d'appui et d'accompagnement des parents (REAAP) - Demande de subvention 2010
Najia Atif
49 | Chantiers de proximité - Eté 2010 - Conventions - Autorisation de signature
