Au menu du conseil municipal du 25 juin 2009
18 h 30 |salle des Séances | Hôtel de Ville
Vous pouvez télécharger les délibérations au format PDF
Hubert Wulfranc
1 | Administration générale - Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 26 mars 2009
2 | Administration générale - Décisions du Maire
Joachim Moyse
3 | Face à la crise - Des réponses municipales solidaires - Tarifs
Michel Rodriguez
4 | Face à la crise - Des réponses municipales solidaires - Secours populaire français - Subvention
Najia Atif
5 | Face à la crise - Des réponses municipales solidaires - Dispositif "emplois aidés"
Hubert Wulfranc
6 | Affaires foncières - Voiries lotissement Résidence les Pins - Acquisition des terrains d’assiette
7 | Affaires foncières - Nouveau quartier des Cateliers - Rachat de terrains à l’Etablissement public foncier de Normandie
8 | Affaires foncières - Rue Pierre Sémard - Construction de 11 logements locatifs sociaux - Cession de terrain à la société d’HLM le Toit Familial
9 | Affaires foncières - Acquisition immeuble De Voogd 44 rue de Couronne - Intervention de l’Etablissement public foncier de Normandie
10 | Affaires foncières - Immeuble 62 chemin de la Folie - Acquisition
11 | Affaires foncières - Rue de Paris (ex chantier Moisan) - Construction de 21 logements locatifs sociaux - Cession de terrain à l’ESH (Entreprise sociale pour l’habitat) le Foyer Stéphanais
12 | Affaires foncières - Secteur d’activités des rues de Paris et Marc Seguin - Droit de préemption urbain - Délégation ponctuelle à l’EPF de Normandie - Avenant au programme d’action foncière
13 | Affaires foncières - Voirie communale - Mise à l’alignement de la rue du Docteur Magnier - Acquisition des emprises
14 | Opération de rénovation urbaine - Rue de Paris (ex chantier Moisan) - Construction de 21 logements locatifs sociaux - Subvention à l’ESH (Entreprise sociale pour l’habitat) Foyer Stéphanais
15 | Opération de rénovation urbaine - Oru de secteur Jean Macé - 1ère tranche de reconstruction - Echange de terrains avec la société d’HLM Logiseine
16 | Opération de rénovation urbaine - Oru de secteur Jean Macé - Travaux d’aménagement - 4ème tranche - Demandes de subventions
17 | Opération de rénovation urbaine - Oru de secteur Hartmann - Travaux d’aménagement - 2ème tranche - Demandes de subventions
Joachim Moyse
18 | Finances communales - Budget de la Ville - Décision modificative n°2
19 |Finances communales - Budget de la Ville - Taxes et produits irrécouvrables
20 | Finances communales - Garantie d’emprunt - Entreprise sociale pour l’habitat le Foyer Stéphanais - Construction d’une résidence étudiants de 83 logements rue Ernest Renan - 3 446 789 euros
21 | Finances communales - Garantie globale des prêts - Lettre d’offre globale - Entreprise sociale pour l’habitat Le Foyer Stéphanais - Parc Eugénie Cotton
22 | Délégation du Conseil municipal au Maire - Modification
23 | Taxe locale sur la publicité extérieure
24 | Personnel communal - Créations / suppressions / transformations de postes
25 | Personnel communal - Autorisations de recrutements d’agents non titulaires et fixation de la rémunération
26 | Personnel communal - Renouvellements d’engagements d’agents non titulaires et fixation de la rémunération
27 | Personnel communal - Frais de missions du directeur du Rive gauche
28 | Personnel communal - Taux de vacations pour les élections
29 | Maison de justice et du droit - Convention Ville / Barreau des avocats de Rouen - Permanences de Conseil juridique
30 | Maison de justice et du droit - Sécurisation des locaux - Convention - Conseil départemental d’accès au droit - Ville de Saint-Etienne-du-Rouvray
31| Prévention spécialisée - Avenant à la convention tripartite Conseil général / Ville / Aspic
32 | Espace Célestin Freinet - Dénomination
33 | Projet éducatif local - Demande de subvention auprès de la Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports pour 2009-2010
Francine Goyer
34 | Contrat urbain de cohésion sociale - Financement 2009 de l’équipe Mous
35 | Contrat urbain de cohésion sociale - Attribution d’une subvention à la Confédération syndicale des Familles dans le cadre de l’accompagnement social
36 | Contrat urbain de cohésion sociale - Programmation complémentaire 2009
37 | Résidence Ambroise Croizat - Signature de l’avenant n°1 à la convention du 06 Juin 1988
Rémy Orange
38 | Affaires scolaires - Actions éducatives des établissements préélémentaires et élémentaires - 2ème tranche
Michel Rodriguez
39 | Affaires sportives - Subventions de fonctionnement aux associations - Saison 2009/2010
40 | Affaires sportives - Football club Saint-Etienne-du-Rouvray - Subvention
41 | Affaires sportives - Amicale sportive Madrillet Château Blanc - Subvention
42 | Affaires sportives - Running club stéphanais 76 - Subvention exceptionnelle
43 | Affaires sportives - Club gymnique stéphanais - Subvention exceptionnelle
44 | Affaires sportives - Club municipal d’Oissel - Subvention exceptionnelle
45 | Affaires sportives - Association stéphanaise de tennis de table - Subvention exceptionnelle
46 | Vie associative - Association du centre social de la Houssière - Convention d’objectifs 2009/2012
47 | Vie associative - Association « Yes or Notes » - Subvention Festival « Yes or Notes »
48 | Vie associative - Association « L’Emouchet stéphanais » - Subvention pour une manifestation biennale
49 | Vie associative - Association départementale de la protection civile - Subvention pour acquisition de matériels
Fabienne Burel
50 | Communauté d’agglomération rouennaise - Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges
Najia Atif
51 | Chantiers de proximité - Mise en œuvre été 2009
Patrick Morisse
52 | Bâtiments scolaires - Travaux toitures terrasses - Programme 2009 - Demande de subvention
Jérôme Gosselin
53 | Horizons 11 / 25 ans - Eté 2009 - Plan de financement - Demande de subventions
54 | Festival des jeunes talents - Règlement d’attribution des lots et récompenses des lauréats
55 | Conservatoire à rayonnement communal de musique et de danse - Demande de subvention de fonctionnement au Département
56 | Centre culturel le Rive gauche - Demande de subvention Etat - Action culturelle DRAC 2009
57 | Centre culturel le Rive gauche - Convention ANCV (Agence nationale pour les chèques vacances) et la Ville de Saint-Etienne-du-Rouvray
58 | Centre culturel le Rive gauche - Convention de partenariat Région Haute-Normandie et la ville de Saint-Etienne-du-Rouvray pour la Carte région 2009/2011
59 | Edition du livre mémoire « On appelle ça de l’humanité » - Demande de subvention auprès la Direction régionale de l’action culturelle et du Département
60 | Bibliothèques municipales – Convention de partenariat entre la Régie des équipements musiques actuelles de l’agglomération de Rouen (REM /106) et la Ville de Saint-Etienne-du-Rouvray
Hubert Wulfranc
61 | Transports en commun municipaux - Transports de tourisme - Attribution du marché
62 | Parc Robespierre - Aménagement des espaces extérieurs des tours 1 et 2 de Logirep - Convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage
63 | Opération de renouvellement urbain Macé - Phase 4 - Appel d’offres ouvert
Murielle Renaux
64 | Enfance - Café des parents - Réseaux d’écoute, d’appui et d’accompagnement des parents (REAAP) - Convention 2009
65 | Petite enfance - Confédération syndicale des familles - Convention
66 | Petite enfance - RAM convention tripartite Département Caf Ville
Vanessa Ridel
67 | Activités festives - Modification du règlement intérieur - Location de salles
