Monsieur Moyse Joachim
Vœu 1 – Vœu concernant les bureaux de poste de Saint-Etienne-du-Rouvray
1 – Administration générale – Adoption du procès verbal du Conseil municipal du 28 mai 2020
2 – Administration générale – Décisions du maire – Communication
3 – Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal
4 – Conseil d’administration des collèges – Désignation des représentants de la ville
5 – Conseil d’administration des lycées – Désignation des représentants de la ville
6 – Finances communales – Compte de gestion 2019 – Budget principal de la Ville
7 – Finances communales – Compte de gestion 2019 – Budget annexe du Rive Gauche
8 – Finances communales – Compte de gestion 2019 – Budget annexe de la Restauration municipale
9 – Finances communales – Compte de gestion 2019 – Budget annexe lotissement Champ des Bruyères
10 – Finances communales – Compte de gestion 2019 – Budget annexe lotissement Seguin
11 – Finances communales – Compte administratif 2019 – Budget principal de la Ville
12 – Finances communales – Compte administratif 2019 – Budget annexe du Rive Gauche
13 – Finances communales – Compte administratif 2019 – Budget annexe de la Restauration municipale
14 – Finances communales – Compte administratif 2019 – Budget annexe lotissement Champ des Bruyères
15 – Finances communales – Compte administratif 2019 – Budget annexe lotissement Seguin
16 – Finances communales – Affectation des résultats de l’exercice 2019 – Budget principal de la ville
17 – Finances communales – Affectation des résultats de l’exercice 2019 – Budget annexe du Rive Gauche
18 – Finances communales – Affectation des résultats de l’exercice 2019 – Budget annexe de la Restauration municipale
19 – Finances communales – Affectation des résultats de l’exercice 2019 – Budget annexe lotissement Champ des Bruyères
20 – Finances communales – Affectation des résultats de l’exercice 2019 – Budget annexe lotissement Seguin
21 – Finances communales – Budget primitif 2020 – Lotissement communal Seguin
22 – Finances communales – Subvention exceptionnelle – Budget annexe lotissement Seguin
23 – Finances communales – Décision modificative n°1 – Budget principal de la Ville
24 – Finances communales – Décision modificative n°1 – Budget annexe du Rive Gauche
25 – Finances communales – Décision modificative n°1 – Budget annexe de la Restauration municipale
26 – Finances communales – Budget de la Ville – Décision modificative n°1 2020 – Modification des autorisations de programme et crédits de paiement
27 – Dotation de soutien à l’investissement local 2020 (DSIL 2020) – Demande de subvention
28 – Dotation politique de la ville 2020 (DPV 2020) – Demande de subvention
29 – Finances communales – Garantie d’emprunt pour un prêt d’un montant de 1 376 950 € – ICF Atlantique – Réhabilitation de 93 logements – Cité des familles
30 – Finances communales – Demande de remise gracieuse – Déficit de caisse régie de dépenses
31 – Création d’une école – Acquisition d’un terrain rue Pierre Sémard à la SNCF
Madame Ravache Anne-Emilie
32 – Personnel communal – Modification du tableau des emplois
33 – Personnel communal – Plan de formation de la collectivité pour l’année 2020 – Communication
34 – Personnel communal – Recrutement de vacataires
35 – Personnel communal – Régime des astreintes
36 – Personnel communal – Fixation des taux de rémunération pour la mise sous pli de la propagande électorale
37 – Personnel communal – Versement de la prime exceptionnelle dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de covid -19
38 – Personnel communal – Maintien de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE) et du régime indemnitaire en cas d’arrêt de travail COVID 19
39 – Prévention spécialisée – Financement 2020
40 – Prévention de la délinquance – Centre de supervision urbain- Demande de subvention au Fonds interministériel de prévention de la délinquance et au Département de Seine-Maritime
41 – Prévention de la Délinquance – Programme de vidéo surveillance – Demande de subventions au Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD) et au Département de Seine Maritime
Monsieur Le Cousin Pascal
42 – Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Tarification 2021
43 – Affaires foncières – Les Bruyères 1 – Opération d’Habitat 76 – Transfert d’une parcelle à la Métropole Rouen Normandie
44 – Affaires foncières – Secteur Seguin – Cession terrain rue de Paris à la SACICAP du Calvados
45 – Plan local d’urbanisme intercommunal – Instauration du permis de démolir
Monsieur Bénard Edouard
46 – Affaires sportives – Subventions de fonctionnement aux associations – Saison 2020-2021
47 – Affaires sportives – Amicale sportive Madrillet Château-Blanc – Convention d’objectifs 2019-2022 – Acompte 2020/2021
48 – Affaires sportives – Subventions aux associations – Subvention affectée à la formation
49 – Affaires sportives – Subventions aux associations – Aide à l’encadrement 2020/2021
50 – Affaires sportives – Union sportive stéphanaise handball – Subvention exceptionnelle
51 – Vie associative – Subvention de fonctionnement 2020
52 – Vie associative – Subventions exceptionnelles aux associations
53 – Renouvellement des conventions des Classes à horaires aménagés danse pour la période 2020-2023
54 – Centre culturel le Rive gauche – Création d’un nouvel abonnement saison 2020/2021
55 – Programmation du Contrat unique global 2020
Madame Renaux Murielle
56 – Cité éducative – Signature de la convention cadre triennale
57 – Caisse d’allocations familiales (Caf) – Signature de la convention – Mon compte partenaire
Monsieur Fontaine David
58 – Affaires scolaires – Participation financière de la ville aux frais de fonctionnement de l’école privée Jeanne D’Arc
59 – Affaires scolaires – Ecole privée Jeanne d’Arc- Subvention de fonctionnement 2019-2020
Monsieur Quint Didier
60 – Habitat – Signature de la convention de délégation de la compétence liée à la mise en œuvre et au suivi du dispositif d’ “autorisation préalable de mise en location ” dite “permis de louer” entre la Métropole Rouen Normandie et la commune de Saint Etienne du Rouvray
Madame Olivier Catherine
61 – Rapport annuel 2019 de la commission communale pour l’accessibilité
Madame Boucard Florence
62 – Unicité – Mise à jour du règlement
Madame Le Bechec Laëtitia
63 – Lutte contre le frelon asiatique – Participation Financière de la commune et convention avec le Groupement de Défense contre les Maladies des Animaux GDMA 76