Monsieur Moyse Joachim
Communication : Présentation des actions prévues dans le cadre du Plan local d’urgence sociale – Volet 1
1 – Administration générale – Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 15 octobre 2020
2 – Administration générale – Décisions du maire – Communication
3 – Finances communales – Budget annexe lotissement Seguin – Décision modificative n° 1 – Année 2020
4 – Finances communales – Budget de la Ville – Décision modificative n° 3 – Année 2020
5 – Finances communales – Budget de la Ville – Décision modificative n°3 – Modification des autorisations de programme et crédits de paiement – Année 2020
6 – Finances communales – Budget annexe de la Restauration municipale – Complément subvention de fonctionnement – Année 2020
7 – Finances communales – Budget annexe de la Restauration municipale – Décision modificative n° 2 – Année 2020
8 – Finances communales – Budget de la Ville – Budget primitif 2020 – Créances éteintes
9 – Finances communales – Budget de la Ville – Budget primitif 2020 – Taxes et produits irrécouvrables – Admission en non-valeu
10 – Finances communales – Budget de la Ville – Budget primitif 2021
11 – Finances communales – Budget de la Ville – Budget primitif 2021 – Vote des autorisations de programme et crédits de paiement
12 – Finances communales – Budget annexe du Rive Gauche – Subvention de fonctionnement – Année 2021
13 – Finances communales – Budget annexe du Rive Gauche – Budget primitif 2021
14 – Finances communales – Budget annexe de la Restauration municipale – Subvention de fonctionnement – Année 2021
15 – Finances communales – Budget annexe de la Restauration municipale – Budget primitif 2021
16 – Finances communales – Budget annexe du Centre communal d’action sociale (CCAS) – Subvention de fonctionnement – Année 2021
17 – Finances communales – Budget de la Ville – Détermination des taux d’imposition de l’année 2021
18 – Finances communales – Code de la commande publique – Nomenclature des fournitures et services pour l’année 2021
19 – Finances communales – Copropriété Robespierre – Inscription de crédits sur compte de tiers
20 – Aide exceptionnelle aux associations communales – Demande de subvention à la Métropole Rouen Normandie
21 – Finances communales – Budget de la ville – Renouvellement du contrat des cartes achat public
22 – Finances communales – Garantie d’emprunt pour un prêt d’un montant de 2 221 403,13 € – SA HLM Logéo Seine – Réhabilitation de 275 logements – Parc Saint Just
23 – Nouveau programme de renouvellement urbain – Immeuble Sorano – Travaux de démolition – Plan de financement – Signature convention Ville – Établissement public foncier de Normandie
Madame Ravache Anne-Emilie
24 – Personnel communal – Tableau des emplois
25 – Personnel communal – Création d’emplois non permanents dans le cadre d’accroissement temporaire ou saisonnier d’activité
26 – Personnel communal – Recrutement de vacataires
27 – Personnel communal – Comité des œuvres sociales – Subvention de fonctionnement 2021
28 – Personnel communal – Frais de missions de la directrice du Rive Gauche
29 – Personnel communal – Maintien de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE) et du régime indemnitaire en cas d’arrêt de travail COVID 19
30 – Personnel communal – Création d’une part supplémentaire RIFSEEP – IFSE Mandataire sous régisseur
31 – Personnel communal – Intégration de nouveaux cadres d’emplois au Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
32 – Personnel communal – Protection sociale complémentaire – Participation pour le risque prévoyance
Monsieur Le Cousin Pascal
33 – Commerces et services – Dérogation au repos dominical des salariés pour l’année 2021
34 – Affaires foncières – Cession d’un terrain rue de l’Industrie au Foyer Stéphanais
35 – Affaires foncières – Cession terrain à la Brée les Bains
Monsieur Bénard Edouard
36 – Aide exceptionnelle aux associations communales – Attribution de subventions aux associations stéphanaises
37 – Affaires sportives – Subventions UNSS collèges et lycée – Saison 2019/2020
38 – Association des ludothèques françaises – Adhésion
39 – Conservatoire à rayonnement communal – Convention de partenariat avec le Cefedem de Normandie
40 – Conservatoire à rayonnement communal – Convention de partenariat avec le Centre hospitalier du Rouvray – Groupe “Soins et
Musique” – 2021
41 – Vie associative – Subvention de fonctionnement – Comité des activités sociales et culturelles interentreprises (CASI ROUEN)
42 – Vie associative – Subvention de fonctionnement 2020 – Délibération rectificative de la délibération n°2020-10-15-52
43 – Vie associative – Convention d’objectifs 2021/2024 – Association du centre social de la Houssière (ACSH)
44 – Vie associative – Convention de mise à disposition des locaux de l’espace Célestin Freinet 2021/2024 – Association du centre social de la Houssière (ACSH)
45 – Vie associative – Subvention exceptionnelle – Les amis de la renaissance – Festival du livre de jeunesse
46 – Centres socioculturels – Adhésion à la Fédération départementale et à la Fédération nationale des centres sociaux et socioculturels
Madame Renaux Murielle
47 – Petite Enfance – Convention d’objectifs 2021/2024 – Confédération syndicale des familles (CSF)
48 – Partenariat avec la Caisse d’allocations familiales de Seine-Maritime – Convention territoriale globale
Monsieur Fontaine David
49 – Affaires scolaires – Financement des projets d’actions éducatives et des classes transplantées en 2020/2021
Monsieur Didier Quint
50 – Logements de fonction – Avenant à la convention d’occupation
Madame Boucard Florence
51 – Maison de justice et du droit – Permanences de l’Ordre des avocats – Convention
52 – Maison de justice et du droit – Permanences d’information et entretiens de médiation familiale par l’association Trialogue – Convention
53 – Maison de justice et du droit – Permanences juridiques par le CIDFF de Seine-Maritime sur le droit des femmes et des familles – Convention
54 – Maison de justice et du droit – Permanences d’informations juridiques sur le droit des étrangers par le CIDFF de Seine-Maritime – Convention