Monsieur Moyse Joachim
1 – Administration générale – Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 22 avril 2021
2 – Administration générale – Décisions du maire – Communication
3 – Administration générale – Congrégation de l’Ordre Monastique Vaisnava de Rouen – Modification des statuts – Changement de nom – Avis
4 – Finances communales – Décision modificative n°4 – Budget principal de la ville
5 – Finances communales – Budget de la Ville – Décision modificative n°4 – Modification des autorisations de programme et crédits de paiement – Année 2021
6 – Finances communales – Décision modificative n°4 – Budget annexe du Rive Gauche
7 – Prix des services publics locaux du 1er septembre 2021 au 31 août 2022 – Restauration municipale
8 – Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Tarification 2022
9 – Création d’un complexe scolaire, culturel, sportif et de loisirs – Aide du Département aux établissements publics du 1er degré, aux locaux périscolaires et aux accueils de loisirs – Demande de subvention
10 – Complexe scolaire, culturel, sportif et de loisirs – Demande de subvention d’investissement 2021 et subvention d’investissement Plan Mercredi auprès de la Caisse d’allocations familiales
11 – Médiathèque Elsa Triolet – Demande de Dotation générale de décentralisation auprès de la DRAC Normandie
12 – Ecole Louis-Pergaud – Rénovation de l’école et construction d’un nouveau restaurant scolaire – Aide du Département aux établissements publics du 1er degré, aux locaux périscolaires et aux accueils de loisirs – Demande de subvention
13 – Ecole Louis-Pergaud – Rénovation de l’école et construction d’un nouveau restaurant scolaire – Fond d’aide aux communes pour l’investissement Local (FACIL) – Demande de subvention auprès de la Métropole Rouen Normandie
14 – Dématérialisation des actes – Avenant n°2 à la convention pour la transmission électronique des actes au représentant de l’Etat
Madame Ravache Anne-Emilie
15 – Personnel communal – Modification du tableau des emplois
16 – Personnel communal – Création d’un emploi non permanent nécessaire au recrutement d’un conseiller numérique
17 – Personnel communal – Création d’emplois non permanents dans le cadre d’accroissement temporaire ou saisonnier d’activité
18 – Personnel communal – Création de taux de vacations et recrutement de vacataires pour les élections du 20 et 27 juin 2021
19 – Personnel communal – Recrutement de vacataires
20 – Personnel communal – Création de taux de vacations pour des consultations orthophoniques
21 – Crise sanitaire Covid-19 – Mise à disposition d’équipement de protections et de produits sanitaires – Convention avec la Métropole Rouen Normandie
22 – Groupement de commandes – Marché de fournitures de denrées alimentaires
Monsieur Le Cousin Pascal
23 – Affaires foncières – Déclassement et transfert partiel de la Place Louis-Blériot
24 – Voirie communale – Cité des Familles – Dénomination de voie – Rue Pierre-Lugat
25 – Voirie communale – Voie de liaison Parc Robespierre/Parc Gracchus Babeuf – Dénomination de voie – Allée Gisèle-Halimi
26 – Développement économique – ZAC du Halage – Rue Michel-Poulmarch – Instauration de servitudes d’utilité publique
Madame Pawelski Léa
27 – Affaissements de terrain – Groupe scolaire Ampère – Demande d’aide financière auprès du Département et de l’Etat
Monsieur Bénard Edouard
28 – Affaires sportives – Piscine municipale Marcel-Porzou – Création de tarif été 2021
29 – Affaires sportives – Subvention de fonctionnement – Saison 2021-2022
30 – Affaires sportives – Subventions aux associations – Aide à l’encadrement 2021/2022
31 – Affaires sportives – Subventions exceptionnelles
32 – Centres socioculturels – Convention accueil jeunes Centre Georges-Brassens
33 – Vie associative – Subventions de fonctionnement
34 – Vie associative – Subvention exceptionnelle – Association “Des camps sur la comète”
35 – Conservatoire à rayonnement communal – Projet d’établissement
36 – Culture territoire enfance jeunesse (CTEJ) – Contrat – Signature
Madame Renaux Murielle
37 – Petite enfance – Maison de la petite enfance Anne-Frank – Modification des règlements de fonctionnement du multi – accueil et de la crèche familiale.
38 – Petite enfance – Maison de la petite enfance Anne-Frank – Modification du projet d’établissement du multi-accueil.
Monsieur Fontaine David
39 – Affaires scolaires – Organisation du temps scolaire – Rentrée septembre 2021 – Avis
40 – Affaires scolaire – Reconduction de la convention d’accueil scolaire intercommunal
41 – Affaires scolaires – Participation école privée Jeanne d’Arc 2020-2021
42 – Affaires scolaires – Modification de périmètre scolaire – Intégration de la rue Olympe De Gouges
Madame Atif Najia
43 – Convention partenariale pour la diffusion et le développement de clauses sociales dans les marchés publics de la Ville de Saint-Étienne-du-Rouvray
44 – Vélos à assistance électrique en faveur de l’insertion – Subvention à l’Association du centre social de la Houssière (ACSH)
Madame Rodriguez Marie-Pierre
45 – Développement social – Actions conduites par la Ville – Contrat local de santé et Atelier santé ville
Madame Le Bechec Laëtitia
46 – Lutte contre le frelon asiatique – Participation Financière de la commune et convention avec le Groupement de défense contre les maladies des animaux GDMA 76
Monsieur Moyse Joachim
47 – Dotation politique de la ville 2021 (DPV 2021) – Création d’un complexe scolaire, culturel, sportif et de loisirs – Demande de subvention