Conseil municipal du 9 décembre 2021

Monsieur Moyse Joachim

1 – Administration générale – Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 14 octobre 2021

2 – Administration générale – Décisions du maire – Communication

3 – Approbation du rapport de la Commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC) du 30 septembre 2021

4 – Finances communales – Budget de la ville – Décision modificative n°6-2021

5 – Finances communales – Budget de la ville – Budget primitif 2022

6 – Finances communales – Budget de la Ville – Budget primitif 2022 – Vote des autorisations de programme et crédits de paiement

7 – Finances communales – Budget annexe du Rive Gauche – Subvention de fonctionnement – Année 2022

8 – Finances communales – Budget annexe du Rive Gauche – Budget primitif 2022

9 – Finances communales – Budget annexe de la Restauration municipale – Subvention de fonctionnement – Année 2022

10 – Finances communales – Budget annexe de la Restauration municipale – Budget primitif 2022

11 – Finances communales – Budget annexe du Centre communal d’action sociale (CCAS) – Subvention de fonctionnement – Année 2022

12 – Finances communales – Budget annexe lotissement Seguin – Subvention exceptionnelle 2022

13 – Finances communales – Budget annexe du lotissement Seguin – Budget primitif 2022

14 – Finances communales – Budget de la Ville – Détermination des taux d’imposition de l’année 2022

15 – Finances communales – Budget de la Ville – Contrat des cartes achat public – Correction

16 – Finances communales – Copropriété Robespierre – Inscription de crédits sur compte de tiers

17 – Finances communales – Fixation des tarifs funéraires 2022

18 – Finances communales – Code de la commande publique – Nomenclature des achats de fournitures et services – Année 2022

19 – Finances Communales – Garantie d’emprunt pour un prêt de 6 785 186 € – Office public de l’Habitat 76 – Construction de 69 logements – Rue de Stockholm

20 – Finances Communales – Garantie d’emprunt pour un prêt de 304 630 € – Le Foyer Stéphanais – Acquisition en VEFA de 2 logements rue de Paris

Madame Ravache Anne-Emilie

21 – Personnel communal – Tableau des emplois

22 – Personnel communal – Création d’emplois non permanents dans le cadre d’accroissement temporaire ou saisonnier d’activité pour 2022

23 – Personnel communal – Création d’un emploi non permanent – Contrat de projet de catégorie C – Agent chauffeur livreur au Département de la restauration municipale

24 – Personnel communal – Création des taux de vacation élections, recensement gardien au Département des centres sociaux et de la jeunesse (DCSJ), catering au Département Rive Gauche (DRG) et distributeur au Département information et communication(DIC)

25 – Personnel communal – Recrutement de vacataires du 1er janvier au 30 juin 2022

26 – Personnel communal – Frais de missions de la directrice du Rive Gauche

27 – Personnel communal – Comité des œuvres sociales – Subvention de fonctionnement 2022

28 – Personnel communal – Compte épargne temps

29 – Personnel communal – Forfait mobilités durables

30 – Tranquillité publique – Projet d’expérimentation de la vidéo-verbalisation sur les secteurs vidéo protégés de la ville

31 – Prévention citoyenne en direction des jeunes publics – Subvention action “collèges citoyens”

32 – Prévention spécialisée – Association stéphanaise de prévention individuelle et collective – Avenant à la convention tripartite 2018-2022

Monsieur Le Cousin Pascal

33 – Affaires foncières – Cession de 73 logements de la Résidence de la Forêt au Foyer Stéphanais

34 – Nouveau programme national de renouvellement urbain – Centre Madrillet – Acquisition du 111 rue du Madrillet

35 – Commerces et services – Dérogation au repos dominical des salariés pour l’année 2022

36 – Patrimoine bâti – Conseil de l’architecture, de l’urbanisme et de l’environnement (CAUE) – Adhésion et Convention

Monsieur Bénard Edouard

37 – Affaires sportives – Subventions UNSS collèges et lycée – Saison 2020-2021

38 – Affaires sportives – Subventions exceptionnelles aux associations

39 – Vie associative – Subvention de fonctionnement – Fédération nationale des décorés du travail

40 – Vie associative – Valorisation de mise à disposition de locaux municipaux aux associations

41 – Centres socioculturels – Renouvellement d’agréments Caf – 2022/2024

42 – Centre socioculturel Georges-Déziré – Organisation d’une manifestation “Un Noël à Déziré”

43 – Fêtes et événementiels – Licence d’entrepreneur de spectacle

44 – Bibliothèques municipales – Renouvellement de la convention avec l’Union des arts plastiques (UAP)

45 – Bibliothèques municipales – Les amis de la renaissance – Festival du livre de la jeunesse

46 – Médiathèque municipale Elsa-Triolet – Réalisation d’une oeuvre dans le cadre du 1 % artistique

47 – Convention d’adhésion entre l’association départementale des Francas de Seine-Maritime et la ville de Saint-Etienne-du-Rouvray et Avenant pour une manifestation évènementielle

48 – Inscription de la ville dans le dispositif “Tope-là !” du Département de Seine-Maritime

Madame Renaux Murielle

49 – Projet éducatif territorial (PEDT) – Plan Mercredi 2021-2023

Monsieur Fontaine David

50 – Affaires scolaires – Financement des projets d’actions éducatives en 2021/2022

51 – Affaires scolaires – Périmètre scolaire – rue Pierre-Lugat

Monsieur Quint Didier

52 – Habitat – Copropriétés du Château-Blanc – Convention de mise en œuvre de l’opération de requalification des copropriétés dégradées

53 – Habitat – Copropriétés du Château-Blanc – Convention d’Opération programmée d’amélioration de l’habitat copropriétés dégradées

Monsieur Moyse Joachim

54 – Finances communales – Copropriété Robespierre – Ajustement des inscriptions de crédits sur compte de tiers