Conseil municipal du 23 mars 2023

Monsieur Moyse Joachim

1 – Administration générale – Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 15 décembre 2022

2 – Administration générale – Décisions du maire – Communication

3 – Finances communales – Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M 57 à compter du 1er janvier 2023 pour le budget principal et les budgets annexes – Annule et remplace la délibération n°2022-10-20-10

4 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Compte de gestion 2022

5 – Finances communales – Budget annexe de la Restauration municipale – Compte de gestion 2022

6 – Finances communales – Budget annexe du Rive Gauche – Compte de gestion 2022

7 – Finances communales – Budget annexe lotissement Seguin – Compte de gestion 2022

8 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Compte administratif 2022

9 – Finances communales – Budget annexe du Rive Gauche – Compte administratif 2022

10 – Finances communales – Budget annexe de la Restauration municipale – Compte administratif 2022

11 – Finances communales – Budget annexe lotissement Seguin – Compte administratif 2022

12 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Affectation des résultats de l’exercice 2022

13 – Finances communales – Budget annexe de la Restauration municipale – Affectation des résultats de l’exercice 2022

14 – Finances communales – Budget annexe du Rive Gauche – Affectation des résultats de l’exercice 2022

15 – Finances communales – Budget annexe lotissement Seguin – Affectation des résultats de l’exercice 2022

16 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Décision modificative n°1-2023

17 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Décision modificative n°1-2023 – Modification des autorisations de programme et crédits de paiement

18 – Finances communales – Budget annexe de la Restauration municipale – Décision modificative n°1-2023

19 – Finances communales – Budget annexe du Rive Gauche – Décision modificative n°1-2023

20 – Finances communales – Budget annexe du lotissement Seguin – Décision modificative n°1-2023

21 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Constitution de provisions pour risques et charges contentieux

22 – Finances Communales – Garantie d’emprunt pour un prêt de 5 571 949 € – Logeo Seine – Construction d’un institut médico éducatif (IME) – rue Pierre Sémard

23 – Finances communales – Mise en vente aux enchères de biens

24 – Médiathèque Elsa Triolet – Equipement numérique et mobilier – Demande de Dotation générale de décentralisation auprès de la DRAC Normandie

25 – Création d’un complexe scolaire culturel, sportif et de loisirs – Fond d’aide aux communes pour l’investissement Local (FACIL) – Demande de subvention auprès de la Métropole Rouen Normandie

26 – Accès des Stéphanais aux services municipaux – Tarification solidaire – 2023-2024

27 – Nouveau programme national de renouvellement urbain – Signature du second avenant à la convention-cadre pluriannuelle de renouvellement urbain de la Métropole Rouen Normandie

28 – Dénomination de trois espaces publics

Madame Ravache Anne-Emilie

29 – Affaires générales – Règlement des installations circassiennes, foraines et structures artistiques itinérantes

30 – Personnel communal – Tableau des emplois

31 – Personnel communal – Forfait mobilités durables

32 – Personnel communal – Plan de formation 2023

33 – Personnel communal – Rapport laïcité – Communication

34 – Prévention citoyenne en direction des jeunes publics – Subvention action “collèges citoyens”

35 – Prévention spécialisée – Convention tripartite 2023 – 2027 et financement 2023

36 – Tranquillité publique – Vidéoverbalisation sur les secteurs vidéoprotégés de la ville

Monsieur Le Cousin Pascal

37 – Affaires foncières – Nouveau programme national de renouvellement urbain – Immeuble Sorano – Rachat à l’Etablissement public foncier de Normandie (EPFN) de la tranche 2 de l’immeuble

38 – Affaires foncières – Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) – Centre Madrillet – SASU Ô Poulet – 101 bis rue du Madrillet – Eviction commerciale

39 – Affaires foncières – Centre ancien – Ruelle danseuse III – Régularisation de l’ancien passage, modificatif de l’état descriptif de division et acquisition à l’euro symbolique de lots de copropriété

40 – Affaires foncières – Centre ancien – Ruelle danseuse III – Cession appartement 29 rue Pierre-Corneille à Logeo Seine

41 – Affaires foncières – Cession d’une parcelle 32 rue Guynemer

42 – Aménagement – Cité des familles – Aire de jeux des Bruyères – Participation Ville – Convention

43 – Appel à projets pour la reconversion et l’aménagement de la friche secteur Seguin

44 – Voirie communale – Dénomination de voie – Zac du Halage

Monsieur Bénard Edouard

45 – Affaires sportives – Subventions de fonctionnement aux associations – Saison 2023-2024

46 – Affaires sportives – Subventions aux associations – Conventions d’objectifs 2022-2025 – Acompte 2023/2024

47 – Affaires sportives – Subvention affectée à une manifestation – Club de tennis de Saint-Etienne-du-Rouvray – Convention

48 – Affaires sportives – Subventions exceptionnelles – Subventions aux associations

49 – Vie associative – Subventions de fonctionnement

50 – Vie associative – Subventions exceptionnelles

51 – Vie associative – Médailles de l’engagement citoyen

52 – Bibliothèques municipales – Tarifs bibliothèques et ludothèque municipales – Suppression des pénalités de retard

Madame Olivier Catherine

53 – Rapport annuel 2022 de la commission communale pour l’accessibilité

Madame Rodriguez Marie-Pierre

54 – Atelier santé ville – Actions santé conduites par les associations – Attribution d’une subvention au Planning familial

55 – Communauté professionnelle territoriale de santé – CPTS Agglo Rouen Rive Sud – Adhésion

Madame Boucard Florence

56 – Unicité – Mise à jour du règlement