Conseil municipal du 14 décembre 2023

Monsieur Moyse Joachim

1 – Election d’un nouvel adjoint au maire suite à une démission

2 – Administration générale – Adoption du procès verbal du Conseil municipal du 19 octobre 2023

3 – Administration générale – Décisions du maire – Communication

4 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Décision modificative n°4-2023

5 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Décision modificative n°4-2023 – Modification des autorisations de programme et crédits de paiement

6 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Budget primitif 2024

7 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Budget primitif 2024 – Modification des autorisations de programme et crédits de paiement

8 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Subvention de fonctionnement au Budget annexe du Rive Gauche – Année 2024

9 – Finances communales – Budget annexe du Rive Gauche – Budget primitif 2024

10 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Subvention de fonctionnement au Budget annexe de la Restauration municipale – Année 2024

11 – Finances communales – Budget annexe de la Restauration municipale – Budget primitif 2024

12 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Subvention exceptionnelle au Budget annexe du lotissement Seguin – Année 2024

13 – Finances communales – Budget annexe du lotissement Seguin – Budget primitif 2024

14 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Subvention de fonctionnement au Budget du Centre communal d’action sociale (CCAS) – Année 2024

15 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Détermination des taux d’imposition de l’année 2024

16 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Contrat des cartes achat public

17 – Finances communales – Code de la commande publique – Nomenclature des achats de fournitures et services – Année 2024

18 – Finances communales – Garantie d’emprunt – Le Foyer Stéphanais – Avenant de réaménagement des caractéristiques financières d’une ligne de prêt n°1305714

19 – Finances communales – Fixation des tarifs funéraires 2024

20 – Affaires sportives – Subventions UNSS collèges et lycée – Saison 2022/2023

21 – Affaires sportives – Subventions exceptionnelles aux associations

22 – Vie associative – Subvention exceptionnelle – Association Les Francas de Seine-Maritime

Madame Ravache Anne-Emilie

23 – Personnel communal – Tableau des emplois

24 – Personnel communal – Recrutement de vacataires du 1er janvier au 30 juin 2024

25 – Personnel communal – Remboursement au réel des frais de mission du directeur du Rive Gauche dans le cadre des déplacements pour les besoins du service

26 – Personnel communal – Détermination des modalités de prise en charge des frais de déplacement relatifs aux départs en formation ou en mission du personnel et des volontaires services civiques

27 – Personnel communal – Comité des œuvres sociales – Subvention de fonctionnement 2024

28 – Personnel communal – Comité des œuvres sociales – Subvention exceptionnelle

29 – Personnel communal – Convention d’adhésion au bloc insécable de missions du Centre de gestion de la Seine-Maritime

30 – Parc automobile – Aliénation d’un véhicule

Monsieur Le Cousin Pascal

31 – Affaires foncières – Cession d’une bande de terrain pour rattachement au jardin voisin – 32 rue Guynemer

32 – Affaires foncières – Cession d’une habitation – 3 rue Jules Ferry

33 – Affaires foncières – Quartier Guérin – Constitution de réserves foncières – Expropriation

34 – Urbanisme – Secteur Guérin – Cadrage technique et opérationnel du projet – Proposition technique et financière du Cerema

35 – Nouveau programme national de renouvellement urbain – Centre Madrillet – Eviction commerciale – 105 rue du Madrillet

36 – Affaires économiques – ‘ Village de Noël ‘ – Organisation de la manifestation

37 – Commerces et services – Dérogation au repos dominical des salariés pour l’année 2024

38 – Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAER) sur le territoire communal

39 – Voirie communale – Mise à jour du linéaire de voiries

40 – Plan de mobilité – Planification – Avis

49 – Propreté urbaine – Ma ville en propre – Signature d’une convention avec Citéo

Monsieur Fontaine David

41 – Affaires scolaires – Financement des projets d’actions éducatives en 2023/2024

Madame Auvray Nicole

42 – Programme de réussite éducative (PRE) – Convention de prestation de service entre le CCAS et la Ville de Saint-Etienne-du-Rouvray

43 – Résidence Autonomie (RA) “Ambroise-Croizat”- Intervention des services techniques municipaux dans les logements – Convention entre la Ville et le Centre communal d’action sociale (CCAS) de Saint-Étienne-du-Rouvray

Monsieur Quint Didier

44 – Habitat – Signature du plan d’action 2024-2027 du pôle départemental de lutte contre l’habitat indigne de Seine-Maritime

Madame Boucard Florence

45 – Maison de justice et du droit – Permanences de l’Ordre des avocats – Convention

46 – Maison de justice et du droit – Permanences du CIDFF 76 Droit des femmes- Convention

47 – Maison de justice et du droit – Permanences du CIDFF 76 Droit des étrangers – Convention

48 – Maison de justice et du droit – Permanences de Trialogue – Conventions