Conseil municipal du 12 décembre 2024

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Monsieur Moyse Joachim

1 – Administration générale – Adoption du procès verbal du Conseil municipal du 17 octobre 2024

2 – Administration générale – Décisions du maire – Communication

3 – Conseil d’école Roland Leroy – Désignation d’un représentant

4 – Affaires foncières Centre ville – Cession d’un terrain rue de l’Industrie

27 – Affaires sportives – Espace relaxation Sauna Hammam – Règlement intérieur

28 – Affaires sportives – Partenariat avec la ligue de Normandie de Tennis – Convention

29 – Affaires sportives – Formation BNSSA – Participation aux frais de formation – Conventions

30 – Affaires sportives – Subventions UNSS collèges et lycée – Saison 2023-2024

31 – Affaires sportives – Subventions exceptionnelles aux associations

32 – Affaires foncières – Secteur Cateliers – Cession d’une habitation située 3 rue Julian-Grimau

33 – Urbanisme – Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) – Centre Madrillet – Délivrance des autorisations d’urbanisme de biens municipaux

34 – Commerces et services – Journée nationale des commerces de proximité (JNCP) – Soutien à l’Union des commerçants de Saint-Étienne-du-Rouvray

35 – Commerces et services – Dérogation au repos dominical des salariés pour l’année 2025

36 – Appel à manifestation d’intérêt (Ami) – Réalisation et exploitation d’installations photovoltaïques au sein du patrimoine de la commune suite à candidature spontanée – Choix du lauréat

37 – Adhésion au Club des managers de centre-ville

Madame Ravache Anne-Émilie

5 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Décision modificative n°3 2024

6 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Budget primitif 2025

7 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Budget primitif 2025 – Modification des autorisations de programme et crédits de paiement

8 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Subvention de fonctionnement au Budget annexe du Rive Gauche – Année 2025

9 – Finances communales – Budget annexe du Rive Gauche – Budget primitif 2025

10 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Subvention de fonctionnement au Budget annexe de la Restauration municipale – Année 2025

11 – Finances communales – Budget annexe de la Restauration municipale – Budget primitif 2025

12 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Subvention exceptionnelle au Budget annexe du lotissement Seguin – Année 2025

13 – Finances communales – Budget annexe du lotissement Seguin – Budget primitif 2025

14 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Subvention de fonctionnement au Budget du Centre communal d’action sociale (CCAS) – Année 2025

15 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Détermination des taux d’imposition de l’année 2025

16 – Finances communales – Fixation des tarifs funéraires 2025

17 – Personnel communal – Tableau des emplois

18 – Personnel communal – Recrutement de vacataires en 2025

19 – Personnel communal – Rémunération des assistantes maternelles

20 – Personnel communal – Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel au 1er janvier 2025

21 – Personnel communal – Remboursement au réel des frais de mission du directeur du Rive Gauche dans le cadre des déplacements pour les besoins du service

22 – Personnel communal – Comité des œuvres sociales – Convention

23 – Personnel communal – Comité des œuvres sociales – Subvention de fonctionnement 2025

24 – Personnel communal – Comité des œuvres sociales – Subvention exceptionnelle – Médaillés du travail

25 – Vie associative – Renouvellement de la convention d’objectifs avec l’Association du centre social de la Houssière (ACSH)

26 – Vie associative – Subventions exceptionnelles

Monsieur Wulfranc Hubert

38 – Politique de la Ville – Utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) – Conclusion d’une convention avec le bailleur Le Foyer Stéphanais

39 – Politique de la ville – Utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) – Conclusion d’une convention avec le bailleur Habitat 76

40 – Politique de la ville – Utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) – Conclu sion d’une convention avec le bailleur Logéo-Seine

41 – Politique de la ville – Utilisation de l’abattement de la taxe fonci ère sur les propriétés bâties (TFPB) – Conclusion d’une convention avec le bailleur Logirep

Madame Mour Murielle

42 – Petite Enfance – Renouvellement de convention – Association familiale

43 – Petite Enfance – Renouvellement de convention – Confédération syndicale des familles

44 – Cité éducative – Programme d’actions

Monsieur Quint Didier

45 – Habitat – Copropriétés du Château Blanc – Avenant à la convention de mise en œuvre de l’opération de requalification des copropriétés dégradées

Madame Boucard Florence

46 – Locations de salle – Salle festive et salle de la Houssière – Nouveau règlement intérieur

47 – Maison de justice et du droit – Permanences des avocats du barreau – Changement de modalités de financement