Conseil municipal du 27 juin 2024

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Monsieur Moyse Joachim

1 – Administration générale – Adoption du procès verbal du Conseil municipal du 28 mars 2024

2 – Administration générale – Décisions du maire – Communication

3 – Centre culturel le Rive Gauche – Adhésion au réseau Chainon

4 – Réseau des équipements culturels – Médiathèque et ludothèque – Tarifs et modalités de prêt des documents

5 – Médiathèque et ludothèque – Demande de subvention d’investissement auprès de la Caisse d’allocations familiales

6 – Conservatoire à rayonnement communal de musique et de danse – Groupe “Soins et Musique” – Convention de partenariat avec le Centre hospitalier du Rouvray 2024

7 – Conservatoire à rayonnement communal de musique et de danse – Classes à horaires aménagés Danse – Conventions 2024-2027

Madame Ravache Anne-Emilie

8 – Affaires générales – Chantier médiathèque – Indemnisation d’un dommage

9 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Décision modificative n°1-2024

10 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Décision modificative n°1-2024 – Modification des autorisations de programme et crédits de paiement

11 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Taxes et produits irrécouvrables – Admission en non-valeur 2024

12 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Créances éteintes 2024

13 – Finances communales – Ligne de trésorerie

14 – Dotation politique de la ville 2024 (DPV 2024) – Projets sportifs – Demande de subvention

15 – Tarification solidaire – Modification des grilles tarifaires 2024-2025 concernant le service de restauration scolaire

16 – Mise en place de l’action sociale à destination des agents – Convention avec le Comité des oeuvres sociales – Prolongation

17 – Personnel communal – Tableau des emplois

18 – Personnel communal – Engagement de la Ville dans les dispositifs d’insertion – Evolution des emplois

19 – Personnel communal – Modification du règlement sur le temps de travail

20 – Personnel communal – Fixation des taux et recrutement de vacataires pour les élections

21 – Prévention spécialisée – Association stéphanaise de prévention individuelle et collective – Subvention 2024

22 – Prévention citoyenne en direction des jeunes publics – Subvention action “collèges citoyens”

23 – Cimetière – Création d’un nouveau carré

24 – Vie associative – Subventions de fonctionnement

25 – Vie associative – Subvention exceptionnelle – Association “Les mordus de la pêche”

Monsieur Le Cousin Pascal

26 – Nouveau programme national de renouvellement urbain – Signature du troisième avenant à la convention-cadre pluriannuelle de renouvellement urbain de la Métropole Rouen Normandie

27 – Affaires foncières – Cession d’un terrain rue Germaine et André Pican pour rattachement au jardin voisin – 37 rue Danielle Casanova

28 – Affaires foncières – Cession d’un terrain rue Germaine et André Pican pour rattachement au jardin voisin – 35 rue Danielle Casanova

29 – Affaires foncières – Cession d’une parcelle – 32 rue Guynemer

30 – Affaires foncières – Secteur Seguin – Cession d’un terrain au groupe Monceau

31 – Affaires foncières – Les Bruyères 1 – Transfert de propriété d’emprises communales à la Métropole Rouen Normandie

32 – Affaires foncières – Nouveau programme national de renouvellement urbain – Centre Madrillet – Eviction commerciale – 103 rue du Madrillet

33 – Affaires économiques – ‘ Village de Noël ‘ – Organisation de la manifestation

34 – Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Tarification 2025

35 – Association pomologique de Haute Normandie – Adhésion 2024

36 – Sensibilisation des usagers au rôle des commerces de proximité – Journée nationale des commerces de proximité (JNCP) – Soutien à l’UCA Saint-Etienne-du-Rouvray

37 – Affaires sportives – Piscine Marcel Porzou – Plan d’organisation de surveillance et des secours

38 – Affaires sportives – Piscine Marcel Porzou – Règlement intérieur

39 – Affaires sportives – Subventions de fonctionnement – Saison 2024-2025

40 – Affaires sportives – Subventions aux associations – Aide à l’encadrement 2024/2025

41 – Affaires sportives – Subvention affectée à une manifestation – Running club stéphanais 76 – Convention

42 – Affaires sportives – Subventions exceptionnelles

Madame Mour Murielle

43 – Cité éducative – Signature de la convention 2024-2026

44 – Petite enfance – Maison de la petite enfance Anne Frank – Règlement de fonctionnement

Monsieur Fontaine David

45 – Affaires scolaires – Ecole privée Jeanne d’Arc – Subvention de fonctionnement 2023/2024

Madame Olivier Catherine

46 – Rapport annuel 2023 de la commission communale pour l’accessibilité – Communication

Madame Rodriguez Marie-Pierre

47 – Politique de la Ville – Signature du contrat de ville “engagements quartiers 2030” et programmation 2024

48 – Développement social – Contrat local de santé 2023 – 2027 – Subventions Métropole Rouen Normandie

49 – Création d’un centre de santé municipal – Dépôt du projet de santé auprès de l’Agence régionale de santé

Madame Ravache Anne-Emilie

50 – Centre de santé municipal – Sollicitation des subventions d’investissement pour la réhabilitation et l’équipement du bâtiment

Madame Le Bechec Laëtitia

51 – Lutte contre le frelon asiatique – Participation financière de la commune et convention avec le Groupement de défense contre les maladies des animaux GDMA 76