Conseil municipal du 27 mars 2025

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Monsieur Moyse Joachim

1 – Administration générale – Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 12 décembre 2024

2 – Administration générale – Décisions du maire – Communication

3 – Association française des communes, départements et régions pour la Paix (AFCDRP-Maires pour la Paix France) – Adhésion

4 – Centre culturel le Rive Gauche – Demande d’attribution de l’appellation ” Scène conventionnée d’intérêt national ” mention ” Art et création danse “

Madame Ravache Anne-Emilie

5 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Compte de gestion 2024

6 – Finances communales – Budget annexe du Rive Gauche – Compte de gestion 2024

7 – Finances communales – Budget annexe de la Restauration municipale – Compte de gestion 2024

8 – Finances communales – Budget annexe lotissement Seguin – Compte de gestion 2024

9 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Compte administratif 2024

10 – Finances communales – Budget annexe du Rive Gauche – Compte administratif 2024

11 – Finances communales – Budget annexe de la Restauration municipale – Compte administratif 2024

12 – Finances communales – Budget annexe lotissement Seguin – Compte administratif 2024

13 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Affectation des résultats de l’exercice 2024

14 – Finances communales – Budget annexe du Rive Gauche – Affectation des résultats de l’exercice 2024

15 – Finances communales – Budget annexe de la Restauration municipale – Affectation des résultats de l’exercice 2024

16 – Finances communales – Budget annexe lotissement Seguin – Affectation des résultats de l’exercice 2024

17 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Budget supplémentaire 2025

18 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Budget supplémentaire 2025 – Modification des autorisations de programme et crédits de paiement

19 – Finances communales – Budget annexe du Rive Gauche – Budget supplémentaire 2025

20 – Finances communales – Budget annexe de la Restauration municipale – Budget supplémentaire 2025

21 – Finances communales – Budget annexe lotissement Seguin – Budget supplémentaire 2025

22 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Reprise de provisions pour risques et charges contentieux

23 – Finances communales – Annulation d’une dette dans le cadre d’une remise gracieuse

24 – Finances communales – Code de la commande publique – Nomenclature des achats de fournitures et services – Année 2025

25 – Finances communales – Tarifs funéraires

26 – Finances communales – Facturation des animaux errants

27 – Affaires générales – Utilisation des véhicules de Saint-Etienne-du-Rouvray

28 – Personnel communal – Tableau des emplois

29 – Personnel communal – Création d’un emploi non permanent – Contrat de projet de catégorie B au Département développement territorial

30 – Personnel communal – Contrat d’adultes relais – Médiateur emploi

31 – Personnel communal – Plan de formation de la collectivité et de son CCAS pour l’année 2025 – Présentation

32 – Personnel communal – Rapport laïcité – Communication

33 – Vie associative – Subventions de fonctionnement

34 – Vie associative – Subventions exceptionnelles

35 – Dispositif “Sport sur ordonnance” – Subvention de la Caisse primaire d’assurance maladie RED (Rouen-Elbeuf-Dieppe Seine-Maritime)

Monsieur Le Cousin Pascal

36 – Affaires foncières – Programme d’action foncière EPFN – Rachat 33 boulevard Lénine

37 – Affaires foncières – Programme d’action foncière EPFN – Rachat 125 rue de Paris

38 – Affaires foncières – Cession d’un terrain à l’angle des rues Jean Macé, Saint-Just et Olympe de Gouges à la société Monceau

39 – Affaires foncières – Cession d’un terrain à bâtir situé rue de Seine (lot A)

40 – Affaires foncières – NPNRU – Cession de logements au sein de l’immeuble ‘ Faucigny ‘ au profit de CDC Habitat

41 – Urbanisme – Renouvellement de la convention d’accompagnement du Conseil de l’architecture de l’urbanisme et de l’environnement

42 – Gestion des espaces verts attachés aux zones d’activités économiques du Madrillet – Convention avec la Métropole Rouen Normandie

43 – Affaires sportives – Subventions de fonctionnement aux associations 2025/2026

44 – Affaires sportives – Convention d’objectifs 2025/2028 et acompte 2025/2026 – Football club de Saint-Etienne-Du-Rouvray

45 – Affaires sportives – Convention d’objectifs 2025/2028 et acompte 2025/2026 – Club gymnique stéphanais

46 – Affaires sportives – Convention d’objectifs 2025/2028 et acompte 2025/2026 – Amicale sportive Madrillet Château-Blanc

47 – Affaires sportives – Convention d’objectifs 2025/2028 et acompte 2025/2026 – Club de tennis de Saint-Etienne-du-Rouvray

48 – Affaires sportives – Subvention affectée à une manifestation – Club de tennis de Saint-Etienne-du-Rouvray – Convention

49 – Affaires sportives – Subventions exceptionnelles

Monsieur Wulfranc Hubert

50 – Politique de la Ville – Signature d’une convention cadre de Gestion urbaine et sociale de proximité

Monsieur Fontaine David

51 – Affaires scolaires – Projets d’actions éducatives

52 – Affaires scolaires – Ecole privée Jeanne d’Arc- Subvention de fonctionnement 2024-2025

53 – Horizons études – Ouverture aux alternants avec un logement étudiant

54 – Horizons études – Définition des modalités d’utilisation de l’enveloppe spécifique

Monsieur Quint Didier

55 – Habitat – Convention de participation financière entre la Métropole Rouen Normandie, CDC Habitat Action Copropriétés et la Ville de Saint-Etienne-du-Rouvray pour la mise en œuvre de la concession d’aménagement portant sur le recyclage foncier de la copropriété Faucigny

56 – Gestion du domaine privé communal – Immeuble Faucigny – Résiliation amiable d’un bail d’habitation conclu avec Madame SAVANE

Madame Olivier Catherine

57 – Handicap – Dispositif ressources inclusives dans les murs de l’école ‘ DRIME ‘ – Signature d’une convention organisant l’accueil de l’association Sésame Autisme Normandie au sein des écoles et du restaurant scolaire André Ampère

Madame Rodriguez Marie-Pierre

58 – Politique de la ville – Contrat de ville – “Engagement quartiers 2030 ” – Programmation 2025

Madame Boucard Florence

59 – Unicité – Mise à jour du règlement