Conseil municipal du 28 mars 2024

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Monsieur Moyse Joachim

1 – Administration générale – Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 14 décembre 2023

2 – Administration générale – Décisions du maire – Communication

3 – Association du centre social de la Houssière (ACSH) – Désignation d’un représentant de la Ville

4 – Comité de jumelage de la ville de Saint-Étienne-du-Rouvray – Modification d’un représentant de la Ville

5 – Conseil d’école Louis-Pergaud – Désignation d’un représentant

6 – Constitution de la Société publique locale “Rouen Normandie Événements”

42 – Enfance – Inclusion sociale en centre de loisirs – Convention

Madame Ravache Anne-Emilie

7 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Compte de gestion 2023

8 – Finances communales – Budget annexe du Rive Gauche – Compte de gestion 2023

9 – Finances communales – Budget annexe de la Restauration municipale – Compte de gestion 2023

10 – Finances communales – Budget annexe lotissement Seguin – Compte de gestion 2023

11 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Compte administratif 2023

12 – Finances communales – Budget annexe du Rive Gauche – Compte administratif 2023

13 – Finances communales – Budget annexe de la Restauration municipale – Compte administratif 2023

14 – Finances communales – Budget annexe lotissement Seguin – Compte administratif 2023

15 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Affectation des résultats de l’exercice 2023 

16 – Finances communales – Budget annexe du Rive Gauche – Affectation des résultats de l’exercice 2023 

17 – Finances communales – Budget annexe de la Restauration municipale – Affectation des résultats de l’exercice 2023

18 – Finances communales – Budget annexe lotissement Seguin – Affectation des résultats de l’exercice 2023

19 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Budget supplémentaire 2024

20 – Budget principal de la Ville – Budget supplémentaire 2024 – Modification des autorisations de programme et crédits de paiement

21 – Finances communales – Budget annexe du Rive Gauche – Budget supplémentaire 2024

22 – Finances communales – Budget annexe de la Restauration municipale – Budget supplémentaire 2024

23 – Finances communales – Budget annexe lotissement Seguin – Budget supplémentaire 2024

24 – Médiathèque Elsa-Triolet – Demande de dotation générale de décentralisation – DRAC de Normandie

25 – Tarification solidaire – Réforme des modalités de calcul du quotient familial (QF) – Modification des seuils et modification des grilles tarifaires 

26 – Publication des données – Signature de la convention pour la diffusion des données ouvertes sur la plateforme Open data métropolitaine

27 – Personnel communal – Tableau des emplois

28 – Personnel communal – Présentation du plan de formation de la collectivité et de son CCAS pour l’année 2024

29 – Personnel communal – Prime Pouvoir d’achat exceptionnelle

30 – Vie associative – Subventions de fonctionnement

31 – Vie associative – Subventions exceptionnelles

Monsieur Le Cousin Pascal

32 – Affaires foncières – Secteur Thorez / rue Yves-Montand – Échange foncier avec l’ESH Le Foyer Stéphanais

33 – Affaires foncières – Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) – Immeuble Sorano – Rachat à l’Établissement public foncier de Normandie (EPFN) de la tranche 3 de l’immeuble

34 – Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) – Convention de participation financière avec la Métropole Rouen Normandie – Fonds de concours au titre de l’opération de démolition de l’immeuble Sorano

35 – Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) – Signature de l’avenant 2 à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du quartier du Château-Blanc

36 – Nouveau programme national de renouvellement urbain – Réhabilitation du pôle Prévost/ex Maison du citoyen (MDC) pour accueillir des activités du Conservatoire de musique et de danse

37 – Affaires sportives – Subventions de fonctionnement aux associations 2024/2025

38 – Affaires sportives – Subventions aux associations – Conventions d’objectifs 2022-2025 – Acompte 2024/2025

39 – Affaires sportives – Subvention affectée à une manifestation – Club de tennis de Saint-Etienne-du-Rouvray – Convention

40 – Affaires sportives – Subventions exceptionnelles

Madame Pawelski Léa

41 – Réalisation d’une Maison du citoyen et de l’accès aux droits (MCAD) et réhabilitation de la Maison du citoyen et du centre socioculturel – Rémunération des esquisses des candidats non retenus

Madame Rodriguez Marie-Pierre

43 – Santé – Convention de partenariat pour la promotion du don du sang bénévole

44 – Contrat local de santé – Accès aux soins et santé mentale – Subventions Agence régionale de santé (ARS)