Conseil municipal du 15 décembre 2022

Monsieur Moyse Joachim

Vœu n° 1 appuyant la demande de réalisation du Service express métropolitain utile pour les Stéphanais et la métropole

1 – Administration générale – Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 20 octobre 2022

2 – Administration générale – Décisions du maire – Communication

3 – Délégation du Conseil municipal au maire – Article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales – Complément

4 – Commission d’appel d’offres (CAO) – Mise à jour de la liste des membres

5 – Finances communales – Budget de la ville – Décision modificative n°4-2022

6 – Finances communales – Budget de la Ville – Décision modificative n°4-2022 – Vote des autorisations de programme et crédits de paiement

7 – Finances communales – Budget annexe du Rive Gauche – Décision modificative n°3-2022

8 – Finances communales – Budget annexe de la Restauration municipale – Décision modificative n°2 -2022

9 – Finances communales – Budget annexe du lotissement Seguin – Décision modificative n°1-2022

10 – Finances communales – Budget de la ville – Subvention exceptionnelle au Budget annexe du lotissement Seguin – Ajustement – Année 2022

11 – Finances communales – Budget de la Ville – Budget primitif 2023

12 – Finances communales – Budget de la Ville – Budget primitif 2023 – Vote des autorisations de programme et crédits de paiement

13 – Finances communales – Budget de la Ville – Subvention de fonctionnement au Budget annexe du Rive Gauche – Année 2023

14 – Finances communales – Budget annexe du Rive Gauche – Budget primitif 2023

15 – Finances communales – Budget de la Ville – Subvention de fonctionnement au Budget annexe de la Restauration municipale – Année 2023

16 – Finances communales – Budget annexe de la Restauration municipale – Budget primitif 2023

17 – Finances communales – Budget de la Ville – Subvention exceptionnelle au Budget annexe du lotissement Seguin – Année 2023

18 – Finances communales – Budget annexe du lotissement Seguin – Budget primitif 2023

19 – Finances communales – Budget de la Ville – Subvention de fonctionnement au Budget du Centre communal d’action sociale (CCAS) – Année 2023

20 – Finances communales – Budget de la Ville – Détermination des taux d’imposition de l’année 2023

21 – Finances communales – Copropriété Robespierre – Inscription de crédits sur compte de tiers

22 – Finances communales – Code de la commande publique – Nomenclature des achats de fournitures et services – Année 2023

23 – Finances Communales – Garantie d’emprunt pour un prêt de 1 770 203 € – Logéo Seine – Acquisition- Amélioration de 24 logements situés rue des Hortensias

24 – Finances communales – Fixation des tarifs funéraires 2023

25 – Finances communales – Logement de la Ville – Fixation du montant de la redevance

26 – Dotation politique de la ville 2022 (DPV 2022) – Création d’un complexe scolaire, culturel, sportif et de loisirs et installation de deux modulaires à l’école Joliot-Curie – Demande de subvention

27 – Projet de renouvellement urbain du quartier du Château-Blanc (NPNRU) – Avenant 1 à la convention pluriannuelle

Madame Ravache Anne-Emilie

28 – Personnel communal – Tableau des emplois

29 – Personnel communal – Recrutement de vacataires du 1er janvier au 30 juin 2023

30 – Personnel communal – Création d’emplois non permanents dans le cadre d’accroissement temporaire ou saisonnier d’activité 2023

31 – Personnel communal – Taux de vacations pour le recensement

32 – Personnel communal – Prime de revalorisation

33 – Personnel communal – Modification du règlement sur le temps de travail

34 – Personnel communal – Règles relatives au télétravail

35 – Personnel communal – Remboursement au réel des frais de mission de la directrice du Rive Gauche dans le cadre des déplacements pour les besoins du service

36 – Personnel communal – Subvention de fonctionnement – Comité des œuvres sociales – Année 2023

37 – Affaires générales – Regroupement familial – Convention relative à la vérification des conditions du regroupement familial – Office français de l’immigration et de l’intégration (Ofii)

Monsieur Le Cousin Pascal

38 – Affaires foncières – Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) – Centre Madrillet – EURL Assalam – 101 bis rue du Madrillet – Eviction commerciale

39 – Affaires foncières – Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) – Centre Madrillet – Acquisition des locaux de la Caisse primaire d’assurance maladie

40 – Affaires foncières – Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) – Centre Madrillet – SCI Les Frères – 1 rue Roland-Garros – Indemnité d’expropriation

41 – Urbanisme – Centre ancien – Ensemble immobilier 76 rue Gambetta – Convention de minoration foncière

42 – Commerces et services – Dérogation au repos dominical des salariés pour l’année 2023

Monsieur Bénard Edouard

43 – Affaires sportives – Subventions UNSS collèges et lycée – Saison 2021/2022

44 – Affaires sportives – Subventions exceptionnelles aux associations

45 – Centre culturel le Rive Gauche – Demande de renouvellement de l’appellation “scène conventionnée d’intérêt national” mention “Art et création danse”

46 – Conservatoire à rayonnement communal- Convention de partenariat avec le Centre hospitalier du Rouvray – Groupe “Soins et Musique” 2023

47 – Conservatoire à rayonnement communal de musique et de danse – Convention d’aide entre la Société des auteurs et éditeurs de musique (SACEM) et le Conservatoire de musique et de danse – Dispositif Fabrique à musique

48 – Bibliothèques municipales – Convention de partenariat avec le Comité d’activités sociales inter-entreprises (CASI)

49 – Bibliothèques municipales – Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne-du Rouvray et l’Association ‘ Lis moi les mots ‘ – Festival du livre de jeunesse

50 – Bibliothèques municipales – Convention de partenariat avec l’entreprise Ammaréal – Désherbage des collections

51 – Bibliothèques municipales- Projet culturel scientifique éducatif et social (PCSES) du département des bibliothèques et ludothèque municipales 2023-2027

52 – Vie associative – Subvention exceptionnelle – Comité de jumelage

53 – Développement social – Subvention exceptionnelle – Convention de partenariat avec l’Association du centre social de la Houssière – Bricothèque

54 – Développement social – Avenant n°1 à la convention de partenariat avec l’Association du centre social de la Houssière (ACSH) – Vélos à assistance électrique en faveur de l’insertion

Madame Renaux Murielle

55 – Enfance – Conventions Aide aux temps libres – Ville / Caisse d’allocations familiales

56 – Enfance – Convention Aide aux vacances enfants – Ville / Caisse d’allocations familiales

57 – Petite enfance – Subvention exceptionnelle – Confédération syndicale des familles

58 – Jeunesse – Projet local information jeunesse 2022-2028

59 – Groupement de commande pour l’achat de denrées alimentaires – Retrait de la Ville d’Oissel et de son CCAS

Monsieur Fontaine David

60 – Affaires scolaires – Financement des projets d’actions éducatives en 2022/2023

Monsieur Quint Didier

61 – Habitat – Gestion urbaine et sociale de proximité – Complément d’attribution de subvention à l’association “Consommation, logement et cadre de vie” (CLCV)

Monsieur Moyse Joachim

62 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés – Exercice 2021 – Synthèse

Madame Rodriguez Marie-Pierre

63 – Santé – Élaboration et signature du Contrat local de santé 2023-2027

64 – Santé – Convention de partenariat avec le CHU de Rouen – Mise en œuvre de la Permanence d’accès aux soins de santé (PASS) mobile

Madame Boucard Florence

65 – Inclusion numérique – Mise à disposition de matériel informatique reconditionné

Madame Le Bechec Laëtitia

66 – Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (Cerema) – Adhésion