Monsieur Moyse Joachim
1 – Administration générale – Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 25 février 2021
2 – Administration générale – Décisions du maire – Communication
3 – Finances communales – Décision modificative n°3-2021 – Budget principal de la ville
4 – Finances communales – Décision modificative n°3-2021 – Budget annexe du Rive Gauche
5 – Finances communales – Décision modificative n°1-2021 – Budget annexe du lotissement SEGUIN
6 – Finances communales – Budget de la ville – Détermination des taux d’imposition de l’année 2021 – Correction
7 – Dotation de solidarité à l’investissement local (DSIL) “rénovation énergétique” 2021 – Opération de rénovation du centre de loisirs de la Houssière – Demande de subvention
8 – Dotation de soutien à l’investissement local 2020 (DSIL 2021) – Création d’un complexe scolaire, culturel, sportif et de loisirs – Demande de subvention
9 – Dotation politique de la ville 2021 (DPV 2021) – Création d’un complexe scolaire, culturel, sportif et de loisirs – Demande de subvention
10 – Accès des Stéphanais aux services municipaux – Tarification solidaire – 2021-2022
Madame Ravache Anne-Emilie
11 – Groupement de commande – Marché de fournitures de denrées alimentaires (retirée de l’ordre du jour)
12 – Personnel communal – Modification du tableau des emplois
13 – Personnel communal – Conditions d’avancement de grade – Les ratios
14 – Personnel communal – Plan de formation de la collectivité – Communication
15 – Prévention spécialisée – Financement 2021
16 – Prévention de la délinquance – Mise en place d’un groupe opérationnel de lutte contre la récidive – Convention de partenariat entre la Protection judiciaire de la jeunesse, l’Aspic et la ville
Monsieur Le Cousin Pascal
17 – Affaires foncières – Cession d’un terrain rue de l’Industrie au Foyer Stéphanais
18 – Affaires foncières – Cession d’un appartement Résidence de la Forêt
19 – Affaires foncières – Acquisition cession échange de parcelle rue Pierre Sémard en vue de la création d’un complexe scolaire, culturel, sportif et de loisirs
20 – Affaires foncières – Cession d’une maison 90 chemin du Bon Clos
Monsieur Bénard Edouard
21 – Association “Normandie Livre et Lecture” – Adhésion 2021
22 – Bibliothèques municipales – Renouvellement de la convention triennale “Plan de conservation partagée des fonds jeunesse en Normandie”
23 – Rive Gauche – Modification des formules de billetterie
24 – Affaires sportives – Subventions de fonctionnement aux associations 2021/2022
25 – Affaires sportives – Subventions aux associations – Conventions d’objectifs 2019/2022 – Acompte
26 – Vie associative – Subventions de fonctionnement
27 – Vie associative – Subvention exceptionnelle – “Emouchet stéphanais”
28 – Plan local d’urgence sociale – Aide exceptionnelle aux associations communales – Attribution de subventions aux associations stéphanaises
29 – Programmation du Contrat unique global 2021
Madame Renaux Murielle
30 – Petite Enfance – Convention d’objectifs Ville – Association familiale de Saint Etienne du Rouvray – 2021-2024
31 – Jeunesse – Parcours temps libre et citoyenneté
32 – Jeunesse – Actualisation du dispositif service civique
Monsieur Fontaine David
33 – Dispositif Horizons Etudes – Mise à jour
34 – Affaires scolaires – Modification de périmètre scolaire
Madame Olivier Catherine
35 – Rapport annuel 2020 de la Commission communale pour l’accessibilité
Monsieur Akkari Ahmed
36 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés – exercice 2019
Madame Atif Najia
37 – Chantiers Coup de Pouce – Conventions
Madame Rodriguez Marie-Pierre
38 – Atelier santé ville – Actions santé conduites par les associations – Attribution d’une subvention au Planning familial
39 – Adhésion à la Fédération nationale des centres de santé
Madame Boucard Florence
40 – Unicité – Mise à jour du règlement
Madame Le Bechec Laëtitia
41 – Prévention des risques – Déploiement d’un système d’alerte et d’information aux populations – Convention avec la Métropole Rouen Normandie