Conseil municipal du 24 mars 2022

Ordre du jour | 24 mars 2022 | 18h30

Salle des séances

Monsieur Moyse Joachim

Vœu 1 – Vœu pour la paix en Ukraine

Vœu 2 – Vœu concernant l’aide aux collectivités territoriales face à l’inflation des matières premières

1 – Administration générale – Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 9 décembre 2021

2 – Administration générale – Décisions du maire – Communication

3 – Conseil d’administration du centre communal d’action sociale (CCAS) – Renouvellement de l’intégralité des administrateurs élus

4 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Compte de gestion 2021

5 – Finances communales – Budget annexe du Rive Gauche – Compte de gestion 2021

6 – Finances communales – Budget annexe de la Restauration municipale – Compte de gestion 2021

7 – Finances communales – Budget annexe lotissement Seguin – Compte de gestion 2021

8 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Compte administratif 2021

9 – Finances communales – Budget annexe du Rive Gauche – Compte administratif 2021

10 – Finances communales – Budget annexe de la Restauration municipale – Compte administratif 2021

11 – Finances communales – Budget annexe lotissement Seguin – Compte administratif 2021

12 – Finances communales – Budget principal de la ville – Affectation des résultats de l’exercice 2021

13 – Finances communales – Budget annexe du Rive Gauche – Affectation des résultats de l’exercice 2021

14 – Finances communales – Budget annexe de la Restauration municipale – Affectation des résultats de l’exercice 2021

15 – Finances communales – Budget annexe lotissement Seguin – Affectation des résultats de l’exercice 2021

16 – Finances communales – Budget principal de la ville – Décision modificative n°1-2022

17 – Finances communales – Budget principal de la Ville – Décision modificative n°1 – Modification des autorisations de programme et crédits de paiement – Année 2022

18 – Finances communales – Budget principal de la ville – Versement d’une subvention exceptionnelle au budget Rive Gauche

19 – Finances communales – Budget annexe du Rive Gauche – Décision modificative n°1-2022

20 – Finances communales – Budget annexe de la Restauration municipale – Décision modificative n°1-2022

21 – Finances communales – Copropriété Robespierre – Ajustement des inscriptions de crédits sur compte de tiers

22 – Prise en charge d’une dépense exceptionnelle – Chauffage de l’immeuble Sorano

23 – Accès des Stéphanais aux services municipaux – Tarification solidaire – 2022-2023

24 – Finances communales – Garantie d’emprunt pour un prêt de 304 630 € – Le Foyer Stéphanais – Acquisition en VEFA de 2 logements rue de Paris

25 – Finances communales – Garantie d’emprunt pour un prêt de 639 101 € – Le Foyer Stéphanais – Opérations de réhabilitation

Madame Ravache Anne-Emilie

26 – Personnel communal – Plan de formation 2022 – Communication

27 – Personnel communal – Taux de vacation Département secrétariat général, Département Rive Gauche et Département des centres socioculturels et de la jeunesse

28 – Personnel communal – Modalités d’organisation et de composition des instances représentatives du personnel et de la Collectivité

29 – Personnel communal – Rapport dans le cadre du débat sur la protection sociale complémentaire

Monsieur Le Cousin Pascal

30 – Affaires foncières – Copropriété Robespierre – Cession de deux appartements immeuble Raimu à la CDC Habitat

31 – Affaires foncières – Secteur Seguin – Cession d’une surlargeur parcellaire

32 – Affaires foncières – Résidence de la Forêt – Echange parcellaire en vue de l’aménagement d’une liaison piétonne publique

33 – Urbanisme – Autorisations d’urbanisme

34 – Nouveau programme national de renouvellement urbain – Immeuble Sorano – Convention de retrait

35 – Nouveau programme national de renouvellement urbain – Chauffage urbain – Convention avec l’Association syndicale libre (ASL) du Château blanc

36 – Centre Ancien – Ensemble immobilier 76 rue Gambetta – Travaux de démolition – Signature convention “Fonds Friches” avec la Région Normandie et l’Etablissement public foncier de Normandie (EPFN)

37 – Commerce – Plan de relance – Demande de subvention

Monsieur Bénard Edouard

38 – Projet culturel, scientifique, éducatif et social – Axes principaux et orientations

39 – Affaires sportives – Subventions de fonctionnement aux associations – Saison 2022/2023

40 – Affaires sportives – Conventions d’objectifs – Avance sur subventions de fonctionnement – Saison sportive 2022/2023

41 – Affaires sportives – Subvention affectée à une manifestation – Club de tennis de Saint-Etienne-du-Rouvray – Convention

42 – Affaires sportives – Subventions exceptionnelles

43 – Vie associative – Subventions de fonctionnement

44 – Vie Associative – Subvention exceptionnelle – “Secours populaire français”

45 – Vie associative – Subventions exceptionnelles

Monsieur Fontaine David

46 – Affaires scolaires – Subvention école privée Jeanne-d’Arc 2021-2022

Monsieur Quint Didier

47 – Gestion du domaine privé communal – Immeuble 40 avenue Ambroise Croizat – Remise gracieuse de loyer aux occupants

Monsieur Akkari Ahmed

48 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés – exercice 2020 – Information

Madame Rodriguez Marie-Pierre

49 – Atelier santé ville – Actions santé conduites par les associations – Attribution d’une subvention au Planning familial

Madame Boucard Florence

50 – Unicité – Mise à jour du règlement

Madame Le Bechec Laëtitia

51 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et du service public de l’assainissement – exercice 2020 – Synthèse